La Cité de Carcassonne et le Pont Vieux

En 1226, dix sept ans après le siège de Carcassonne par les croisés contre les albigeois, le roi Louis VIII fait entrer la croisade dans sa dernière phase.

Le château du vicomte de Trencavel, après que ce dernier fut destitué, est transformé en siège du nouveau pouvoir. La cité prend place dans le réseau des chefs-lieux des sénéchaussées royales. La nouvelle circonscription administrative qu’était la sénéchaussée de Carcassonne, s’étendait depuis le Fenolhedès (P.O.), aux confins du royaume d’Aragon, jusqu’à une partie de l’Albigeois, et une partie du Pays de Foix jusque dans l’Est biterrois.

Vers la fin du XIIème siècle, lorsque les bailles sont fixés par Philippe-Auguste, Roi de France, sur le domaine royal, cette circonscription, réunissant plusieurs prévôtés, va prendre le nom de bailliage.

Lors du rattachement à la couronne de l’Ouest et du Midi, elle y trouve une administration déjà perfectionnée, dirigée par un sénéchal. Le Roi va maintenir cette administration, le sénéchal passant au service du Roi. Bailliages et sénéchaussées vont disparaître avec l’Ancien Régime.

Créée vers 1230, la sénéchaussée de Carcassonne va réduire sa superficie au fil des siècles, des ventes, des achats et transactions entre la noblesse et le clergé. En 1528, c’est Béziers qui est retiré de la sénéchaussée, puis en 1552, Montpellier, 1642, Limoux et enfin, en 1646, Pamiers et Castres.

France divisée en bailliages et sénéchaussées ayant formé unité électorale pour les convocations des États-Généraux de 1789. (242 = Carcassonne)

André Hercule de Rosset de Rocozels de Fleury (1715-1788) fut le dernier sénéchal de Carcassonne (mort en 1788). Il fut sénéchal de Carcassonne, Limoux et Béziers (24 juin 1734).

 

PUIS, CE FUT LA RÉVOLUTION DE 1789.

Sénéchaux et baillis vont disparaître pour faire place à des députés. Dans un premier temps, aux États-Généraux de 1789, puis, départementaux à partir de 1792.

Les départements ont été créés pendant la Révolution française par les députés de l’Assemblée nationale constituante, en décembre 1789.

Les 83 départements.

Leur nombre, leurs limites et leur nom ont été décidés le 26 février 1790. Les 83 départements devaient remplacer les provinces de l’Ancien Régime et mettre fin aux privilèges des anciennes provinces. Le découpage a été fait de façon à ce que tout habitant puisse faire l’aller et le retour, à cheval, au chef-lieu dans la journée. Pendant la Révolution française, le département est administré par un Conseil général, élu par les citoyens actifs, c’est-à-dire les plus riches.

Avec les conquêtes de la Révolution et de Napoléon 1er, le nombre de départements français passera de 83 à 130 avec l’annexion des territoires européens voisins de la France.

Les révolutionnaires de 1789, voulaient faire disparaître les traces de l’administration royale comme les provinces, Bretagne, Lorraine, Bourgogne, Provence… Ils décidèrent de donner aux départements le nom d’un élément géographique situé dans le département. Ainsi le Finistère et le Nord correspondent à une situation géographique, la Sarthe ou le Rhône correspondent à des cours d’eau, les Vosges et le Cantal sont des montagnes. Une particularité ; le Var, fleuve de Provence, ne passe plus dans le département qui porte son nom. En 1860, au moment du rattachement du comté de Nice à la France, on a retiré la partie Est du département du Var pour former avec Nice le département des Alpes-Maritimes, or le Var coulait dans cette partie Est.

Toutefois, certains départements qui sont devenus français ou qui ont été créés après la Révolution portent le nom d’une région historique comme la Savoie. D’autres ont changé de nom comme les “Côtes-du-Nord” devenues “Côtes- d’Armor” en 1990.

De 1790 à 1799, une vingtaine de consultations générales ont été organisées au niveau local ou national. Hormis la période automne 1793, été 1795 (Terreur, guerres civiles en Vendée et dans le Midi), les Français ont voté au moins trois fois par an. À partir du Directoire (octobre 1795-novembre 1799), l’exercice du pouvoir est indissociable de la représentation nationale et donc de l’élection.

De 113 départements…

À la veille du Consulat (décembre 1799-mai 1804), le territoire français compte 113 départements ; en effet dès 1792, la France en guerre s’étend considérablement du fait des annexions organisées en département. Cela concerne l’actuel Belgique, les Pays-Bas, une partie de l’Allemagne de la rive gauche du Rhin et des côtes de la mer du Nord, de la Suisse, le nord et le centre de l’Italie.

… à 130 départements sous le Premier Empire, en 1812.

Le territoire du 1er Empire, à son apogée comptera 130 départements et même 134 si l’on inclut les éphémères départements français d’Espagne. À la chute de l’Empire, la France sera réduite à 86 départements, les trois départements supplémentaires sont le Vaucluse, le Tarn-et-Garonne, créé sur les portions de départements voisins, et la Loire, issue  du département Rhône-et-Loire, qui devient le Rhône.

LES PREMIERS ÉLUS DE CARCASSONNE.

Députés aux États-Généraux de 1789, (8 députés).

Clergé :

    • François de Pierre de Bernis, archevêque de Damas, coadjuteur de l’archevêque d’Albi.
    • Philippe Samary, curé de Saint-Nazaire de Carcassonne.

Noblesse :

    • Louis Jean Pierre Marie Gilbert de Montcalm-Gozon, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis.
    • Gabriel d’Upac de Badens, ancien officier au régiment d’infanterie du Roi.

Tiers-État :

    • Dominique Vincent Ramel-Nogaret, avocat du roi en la sénéchaussée et siège présidial* de Carcassonne, son procureur en la maréchaussée et juridiction prévôtale de ladite ville, son capitaine-viguier, juge royal de Montolieu.
    • Joseph Dupré, négociant et fabricant, demeurant à Carcassonne.
    • François Antoine Morin, avocat au Parlement, député de la communauté de Saint-Nazaire.
    • Clément François Bénazet, bourgeois de Saissac.

Députés de l’Assemblée nationale constituante (1789-1791)

L’Assemblée constituante de 1789 ou Assemblée nationale constituante est la première assemblée constituante française, instituée par les députés des États Généraux lorsqu’ils s’érigent d’eux-mêmes en une « Assemblée nationale » le 17 juin 1789, date retenue par les historiens comme celle de la naissance du système représentatif.

Cette Assemblée voit le jour dans un contexte très agité. À l’ouverture, à Versailles le 5 mai 1789, les États Généraux se composaient de 291 députés du clergé, 270 de la noblesse et 584 du Tiers-état.

Devant l’absence de réaction d’une grande partie du clergé et de la noblesse, les députés du Tiers-état considérant qu’ils représentaient 96 % de la nation, prennent le nom d’Assemblée nationale. Louis XVI, constatant que les états généraux lui échappaient, décide de fermer la salle où se réunissaient les députés à Versailles. Devant les portes closes, le clergé décide de se réunir  à l’église Saint-Louis, à Versailles. Au coup de force du roi, les députés de Tiers-état investissent la Salle du Jeu de Paume, c’est là qu’ils jurent de ne se séparer qu’après avoir donné une constitution à la France ; c’est le Serment du Jeu de Paume.

Le Serment du Jeu de Paume

Ce jour-là, le 20 juin 1789, 578 députés du Tiers-état, du clergé et de la noblesse, se réunissent dans la salle du Jeu de Paume à Versailles. Cet évènement politique préfigure la naissance de la Révolution française. Il annonce l’Assemblée nationale constituante qui mettra fin à plusieurs siècles d’un régime monarchique absolu. Un seul député ne votera pas en faveur du serment, c’est un député audois, Joseph Martin-Dauch, député du Tiers-état pour la circonscription de Castelnaudary.

Joseph Martin-Dauch. Sur le tableau de David, il est dans le côté droit tout en bas. (assis)

Sa signature (en bas à gauche) avec la mention « opposant ». Remarque : au-dessus de la tache, la signature de Ramel-Nogaret

Députés de l’Assemblée législative (1791-1792)

    • Hugues Destrem, de Fanjeaux (Aude)
    • Michel Azéma, d’Argeliers (Aude)
    • François Solomiac, de Puylaurens (Tarn)
    • Guillaume Causse, de Narbonne (Aude)
    • Gabriel Jacques Fabre, de Peyriac (Aude)
    • Raymond Ribes, de Limoux (Aude)
    • Joseph Belot de la Digne, de Labastide-de-Peyrat (Aude)
    • Isidore Lassalle de ?

Députés de la Convention nationale (1792-1795)

    • Dominique Vincent Ramel-Nogaret, de Montolieu (Aude)
    • Pierre François Bonnet, de Limoux (Aude)
    • Antoine Marie Girard, de Narbonne (Aude)
    • Michel Azéma, d’Argeliers (Aude)
    • Jean Laurent Germain Tournier, de Saint-Papoul (Aude)
    • François Antoine Morin, de Saint-Nazaire d’Aude (Aude)
    • Jean baptiste Marragon, de Luc-sur-Orbieu (Aude)
    • Jacques Périès, de Castelnaudary (Aude)

Députés du Conseil des Cinq-Cents (1795-1799).

    • Dominique Vincent Ramel-Nogaret, de Montolieu (Aude)
    • Jean François Cassagnau de Saint-Gervais, de Conques-sur-Orbiel (Aude)
    • Jean François Méric, de Carcassonne (Aude)
    • Jean Claude Fabre de l’Aude, de Carcassonne (Aude)
    • André Salaman, de Narbonne (Aude)
    • Jean Laurent Germain Tournier, de Saint-Papoul (Aude)
    • François Antoine Morin, de Saint-Nazaire (Aude)
    • Jacques Périès, de Castelnaudary (Aude)
    • Ambroise Montpellier, de ?

Parmi ces premiers élus carcassonnais, un homme va se hisser sur le devant de la scène : Dominique Vincent Ramel-Nogaret.

Portrait de Dominique Vincent Ramel-Nogaret, par Jacques-louis David (1820)

Né dans une famille aisée de marchands établis à Montolieu, il est, sous l’Ancien Régime, procureur du Roi au présidial de Carcassonne, lorsque le Tiers état de la sénéchaussée de cette ville l’envoie comme député aux États Généraux de 1789.

Député de l’Aude à la Convention nationale, il y vote, avec la majorité, la condamnation à mort du Roi. Atteste à la falsification attribuée à Fabre d’Églantine du décret relatif à la Compagnie des Indes, et présente quelques jours après une nouvelle rédaction du décret.

Élu membre du Conseil des Cinq Cents lors de l’organisation constitutionnelle de l’an III, il s’y occupe encore des finances. C’est à lui que l’on doit la proposition, qui n’a reçu son exécution que sous le règne de Napoléon, de terminer le Palais du Louvres.

Le 25 pluviôse an IV (14 janvier 1796), Ramel est nommé ministre des Finances, poste qu’il occupera jusqu’au 20 juillet 1799. Durant cette période, il réorganise les Finances et met en place un véritable budget de l’État.

Le Coup d’État du 18 fructidor an V** place Ramel parmi les hommes les plus puissants du régime.

Il s’efforce durant cette période difficile, de subvenir aux besoins des armées et au manque de trésorerie de l’État. Il fait un rapport qui vise à réformer la fiscalité et mettre en place un impôt sur les revenus, mais les retards s’accumulent. Il va donc liquider les biens nationaux pour faire rentrer l’argent. Puis, il s’attaque à la liquidation du système des assignats et l’apurement de l’emprunt forcé. Il va ordonner, le 30 septembre 1797, la fermeture du marché des titres publics et fait voter une loi annulant les deux tiers de la dette publique. Ramel tente ainsi de solder la dette publique et de rétablir l’équilibre des finances publiques. Il déclare, pour justifier son action : « J’efface les conséquences des erreurs du passé pour donner à l’État les moyens de son avenir ».

Après la mise en place en novembre de l’Agence des contributions directes, face à une nouvelle pénurie de ressources, Ramel est à l’origine d’un quatrième impôt direct taxant le foncier, celui des portes et fenêtres pour lequel il met en place le cadastre. En 1798, les impôts indirects augmentent et les droits de péage routier sont rétablis, ainsi que la loterie nationale.

Alors qu’il souhaite rétablir un impôt sur le sel, Ramel est mis à mal par des éléments de son propre camp qui l’obligent à se retirer le 7 thermidor an VII (20 juillet 1799).

Devenu avocat, il va rester sans fonctions sous les gouvernements consulaire et impérial. Par décret du 20 septembre 1812, il est nommé conseiller général de l’Aude. Pendant les Cent-Jours, le 17 mai 1815, Napoléon le nomme préfet du Calvados. Le retour des Bourbons va le priver de ses fonctions le 12 juillet suivant. Frappé par la loi du 12 janvier 1816 contre les régicides, il se retire alors à Bruxelles où il est admis au barreau de cette ville. La demande d’autorisation de revenir en France est refusée, il meurt le 31 mars 1820 à Bruxelles.

*Présidial : tribunal de justice de l’Ancien Régime.
**Ne pas confondre avec le 18 brumaire