LA MAIRIE DE PARIS FAIT FEU DE TOUT BOIS

Il y a quelques jours, le Président de la République française a promis que 2015 ne sera pas une année avec des impôts nouveaux. Ouais !… Ce sont les villes comme Paris qui prennent le relais. Après la superbe idée d’imposer les cabanes de jardins, voici donc les cheminées et les poêles à bois qui auraient dû être interdits à compter du 1ier janvier 2015, sous peine de sanction. Un impôt existait déjà au Moyen-âge sous le nom de « afféage », impôt qui était dû pour chaque feu (foyer) d’un village. Il y a donc des historiens à Bercy ? Nous allons les aider un peu, les « pauvres », ils doivent être débordés à fouiller dans les archive de l’Ancien Régime.

Depuis le Moyen-âge, 476 à 1492, puis jusqu’à la Révolution française de 1789, les seigneurs, vassaux du roi, étaient chargés de la protection de la population résidant sur leurs territoires. Pour ce faire, ils entretiennent châteaux et places fortes ainsi que des gens d’arme. En contrepartie, les villageois devaient s’acquitter de taxes et d’impôts divers.

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On distinguait : les impôts royaux, les impôts seigneuriaux et  les impôts du clergé.

Les impôts royaux :

  • Les aides : impôt indirect sur l’alcool, principalement le vin.
  • La capitalisation : impôt direct par tête et par revenu.
  • Le centième denier : 1% sur chaque transaction.
  • La corvée royale : Travail gratuit de 6 à 30 jours par an pour l’entretien des routes.
  • La gabelle : impôt sur le sel, très inégalement répartie sur le territoire. C’est un monopole royal.

Pendant très longtemps, le sel était le seul moyen de conservation des aliments, donc un élément stratégique. Avec le sel on fabriquait des salaisons et l’on séchait poissons et viandes. C’était également un apport dans la nourriture des animaux. Cet impôt représentait environ 6% des revenus royaux.

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Les impôts seigneuriaux :

  • Les banalités : c’était l’obligation des habitants d’un fief d’utiliser le moulin ou le four appartenant au seigneur et donc, à chaque utilisation, le seigneur prélevait 1/20ème de ce qui était cuit ou moulu.
  • Le cens : était la redevance que devait annuellement chaque serf ou non-libre à son seigneur.
  • Le champart : le seigneur prélève une partie de la récolte.
  • Les lods et ventes : taxes que perçoit le seigneur sur chaque transaction.
  • L’afforage : taxe dûe au seigneur pour chaque tonneau en perce.
  • Le terrage : dîme en nature perçue sur les récoltes.
  • La mainmorte : à la mort d’un serf, la majeure partie de ses biens revient au seigneur.
  • Le formariage : si deux serfs de deux seigneuries différentes veulent s’épouser, ils doivent payer une taxe auprès de leur seigneur respectif.
  • La forfuyance : somme à payer pour quitter la seigneurie.

Cette petite liste n’est pas exhaustive, il y en avait tellement…

Les impôts du clergé :

 – La dîme : c’est l’ancêtre du denier du culte. Le taux de la dîme, 1/10ème des récoltes, était en fait très variable d’une province à l’autre. Une gerbe sur douze, ou 8 à 10% des grains…

Nous pouvons constater que ces vieux impôts de l’Ancien Régime n’ont pas tous disparu ; si la dîme est devenue le denier du culte, la mainmorte est remplacée par les droits de succession etc…

En fouillant bien dans les archives d’avant la Révolution, les fonctionnaires de Bercy, trouveront bien de quoi provoquer une nouvelle révolution dans notre pays. Ces savants de la finance devraient remettre en vigueur le « droit de cornage », car il y en a tellement depuis 2012 et ça va rapporter gros.

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